Politique de confidentialité
Dernière mise à jour: 11/09/2023
Principes généraux
La société Le Temps SA, siégeant Avenue du Bouchet 2, 1209 Genève, Suisse (« nous ») est éditrice et directrice de publication du site www.letemps.ch (ci-après: : le «Site»). En ce qui concerne le traitement des informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (« Données à caractère personnel ») récoltées et traités en lien avec le Site ainsi que ses pages disponibles sur les réseaux sociaux, elle agit comme maître du fichier (responsable de traitement) au sens de la Loi fédérale suisse sur la protection des données (« LPD ») et le Règlement UE 2016/679 sur la protection des données (« RGPD »).
Veuillez lire attentivement la présente Politique de Confidentialité (ci-après : « Politique ») avant d’utiliser le Site ainsi que nos pages disponibles sur les réseaux sociaux, à savoir Facebook, Twitter, Instagram, LinkedIn, TikTok et Youtube, car elle explique la manière dont vos Données à caractère personnel seront collectées, utilisées et protégées.
Si vous accédez à nos pages disponibles sur les réseaux sociaux, les Données à caractère personnel que vous communiquez seront également soumises à la politique de confidentialité du réseau social concerné en plus de la présente Politique. Dans un tel cas, la politique de confidentialité du réseau social prime la présente Politique.
La présente Politique ne s’applique pas aux services offerts hors ligne. La Politique, ainsi que la Politique de Cookies, font parties intégrantes des Conditions générales d’utilisation (« CGU ») du Site.
Données à caractère personnel que nous collectons
En fonction de votre utilisation du Site ainsi que de nos pages disponibles sur les réseaux sociaux, différents types de Données à caractère personnel sont susceptibles d’être recueillies et traitées.
Lorsque vous utilisez les fonctionnalités de notre Site (telles que la création d’un compte utilisateur, l’inscription à une newsletter, l’achat de bons cadeaux ou d’autres produits sur notre boutique en ligne), nous recueillons les Données à caractère personnel suivantes, soit directement, soit par le biais de sous-traitants :
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Vos nom et prénom, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone (facultatif) et date de naissance ; lorsque vous constituez un compte utilisateur, souscrivez un abonnement, effectuez un achat en ligne, ou entrez de toute autre façon en contact direct avec nous (par exemple par e-mail).
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Votre adresse e-mail ; lorsque vous vous inscrivez seulement à nos newsletters et annonces événementielles ou promotionnelles. L’adresse e-mail d’un tiers, lorsque vous choisissez de l'inviter.
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La personne morale ou l’institution que vous représentez ou à laquelle vous appartenez, par exemple si vous souscrivez à un abonnement d’entreprise.
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Vos coordonnées bancaires lorsque vous effectuez des paiements au moyen de prélèvement bancaire (autorisation de débit) et par virement bancaire électronique. Nous n’avons pas accès à vos coordonnées bancaires lorsque vous faites un geste de soutien ou effectuez un paiement par carte de crédit. De telles Données à caractère personnel sont gérées et stockées par notre intermédiaire de paiement, datatrans AG, basé en Suisse.
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D’autres Données à caractère personnel ; lorsque vous choisissez spontanément de les communiquer sur le Site ou sur nos pages disponibles sur les réseaux sociaux, telles que des commentaires ou lors des communications directes avec nous par e-mail, Telegram ou par le biais de la fonctionnalité « Vos questions ».
Des informations de navigation et de trafic sont également collectées, via les cookies, les cookies analytiques et d’autres outils similaires. Pour plus d’informations concernant l’utilisation des cookies, veuillez vous référer à notre Politique des Cookies.
Finalités du traitement des Données à caractère personnel
Nous collectons et traitons les Données à caractère personnel que vous nous communiquez aux fins suivantes :
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Pour vous permettre de participer aux fonctionnalités interactives du Site lorsque tel est votre souhait (par exemple de vous inscrire à des newsletters, consulter des articles, etc.) ;
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Pour fournir la prestation que vous souhaitez et pour laquelle nous vous avez communiqué les Données à caractère personnel (par exemple pour vous abonner, pour faire des achats en ligne, etc.).
Motifs justifiant le traitement
Les motifs sur lesquels nous justifions le traitement de vos Données à caractère personnel sont les articles 13 al. 1 et al. 2 let. a LPD et 6(1)(a) et (b) RGPD, qui nous autorisent à traiter des Données à caractère personnel lorsque la personne concernée a donné son consentement au traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que si un tel traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat (par exemple lorsque vous souscrivez à un abonnement).
Données à caractère personnel collectées par des tiers (liens vers d’autres sites internet ou réseaux sociaux)
Cette Politique ne couvre pas la façon dont vos Données à caractère personnel sont traitées par des tiers lorsque nous renvoyons à leurs sites Internet. Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité relatives aux autres sites Internet que vous visitez.
Notre Site et nos pages disponibles sur les réseaux sociaux peuvent intégrer des contenus de sites tiers, tels que des vidéos Youtube, ou contenir des liens qui vous renvoient vers des réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter, Instagram, LinkedIn, TikTok et Youtube, ainsi que vers d’autres sites Internet, afin de vous permettre d’accéder au contenu disponible sur ces plateformes. Lorsque vous accédez à un réseau social ou à un autre site Internet par l’intermédiaire de notre Site ou l’une de nos pages disponibles sur un réseau social, la responsabilité de se conformer aux exigences applicables en matière de protection des données incombe au fournisseur de services concerné.
Lorsque vous établissez une connexion avec un réseau social ou un site Internet, votre navigateur se connecte directement sur un serveur du fournisseur de services concerné. Par cette connexion, le réseau social ou le site Internet reçoit les informations auxquelles votre navigateur a eu accès sur la page correspondante de notre Site ou sur notre disponible sur le réseau social, et ce, même si vous n’avez pas de compte auprès du réseau social concerné ou si vous n’êtes pas connecté à celui-ci. Ces informations (y compris votre adresse IP) sont transmises depuis votre navigateur directement vers le serveur du fournisseur de services et y sont stockées. Si vous êtes connectés à votre compte du réseau social concerné, le réseau social peut immédiatement mettre en lien la visite de notre Site ou de notre page disponible sur un réseau social avec votre compte. Si vous interagissez avec notre Site ou notre page disponible auprès d’un réseau social, par exemple en cliquant sur l’icône « Like » ou « Share », ces informations seront également transmises directement au serveur du fournisseur de service du réseau social et y seront stockées.
Veuillez-vous référer à la politique de confidentialité du réseau social ou du site Internet concerné pour toute information en lien avec le but et l’étendue de la collecte de Données à caractère personnel par le fournisseur de services concerné, le traitement ultérieur et l’utilisation de ces Données à caractère personnel par le fournisseur de services concerné, ainsi que les droits qui y sont liés et les possibilités de réglage pour permettre la protection de vos Données à caractère personnel.
Communication de vos Données à caractère personnel à des tiers
Afin de maintenir et améliorer le fonctionnement et l’expérience d’utilisation du Site et de nos pages disponibles sur les réseaux sociaux, ainsi qu’à vous fournir les prestations selon vos souhaits, nous recourrons aux services de prestataires externes. Le but du partage de vos Données à caractère personnel avec les tiers précités, situés en Suisse et aux Etats-Unis, est d’assurer notre activité, ainsi que de maintenir et d’améliorer notre Site et les services offerts à nos utilisateurs.
Nous ne commercialisons pas les Données à caractère personnel. Nous ne partageons pas et nous ne rendons pas disponibles d’une autre façon vos Données à caractère personnel à des tiers, sous réserve des cas contraires prévus dans cette Politique de confidentialité.
De surcroît, vos Données à caractère personnel peuvent être transférées à un successeur dans le cas d’une fusion, d’une cession, d’une restructuration, d’une réorganisation, d’une dissolution ou d’un transfert de tout ou partie de nos actifs, que ce soit dans le cadre d’une poursuite d’activité ou d’une faillite, d’une liquidation ou d’une procédure similaire, dans laquelle les Données à caractère personnel que nous possédons des utilisateurs de notre Site ainsi que de nos pages disponibles sur les réseaux sociaux font partie des actifs transférés.
Les motifs sur lesquels nous justifions le traitement de vos Donnes à caractère personnel sont les articles 13 al. 1 LPD et 6(1)(f) RGPD, qui nous autorisent à traiter des Données à caractère personnel lorsque ce traitement est nécessaire aux fins de nos intérêts légitimes.
Communication de vos Données à caractère personnel à des autorités
Nous pouvons être amenés à communiquer vos Données à caractère personnel (y compris vos communications) si nous considérons que cela est nécessaire pour des raisons de sécurité, pour investiguer une potentielle infraction pénale ou toute autre violation de cette Politique et/ou pour prévenir un préjudice qui pourrait être causé à d’autres utilisateurs de notre Site ou de nos pages disponibles sur les réseaux sociaux. Par conséquent, nous pouvons être amenés à communiquer vos Données à caractère personnel pour investiguer une plainte ou un litige en lien avec notre Site ou une de nos pages disponibles sur un réseau social, réagir à une plainte ou à un litige ou résoudre celles-ci.
Nous pouvons être tenus de divulguer vos Données à caractère personnel lorsque la loi nous l’impose ou lorsque nous sommes amenés à admettre de bonne foi qu’une telle divulgation est nécessaire pour :
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Investiguer, prévenir ou entreprendre une action en lien avec des activités illégales potentielles ou avérées ou pour assister les autorités administratives d’exécution ;
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Exécuter un accord nous liant à vous ;
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Investiguer et nous défendre contre une plainte ou une allégation de tiers ;
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Protéger la sécurité et l’intégrité de notre Site ou de nos pages disponibles sur les réseaux sociaux ;
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Exercer et protéger les droits et la sécurité de nos utilisateurs, de nos employés, auxiliaires ou autres partenaires.
Si nous sommes amenés à communiquer des Données à caractère personnel, nous ferons notre possible afin de notifier aux utilisateurs de notre Site ainsi que de nos pages disponibles sur les réseaux sociaux des requêtes de tiers relatives à leurs Données à caractère personnel lorsque ceci paraît approprié de notre point de vue et lorsque cela paraît techniquement faisable, sous réserve du cas où la loi ou une décision d’autorité nous l’interdit ou lorsque la requête souffre d’une urgence. Nous pouvons contester ces requêtes lorsque, à notre entière discrétion, nous considérons qu’elle est formulée trop largement, qu’elle est trop vague, ou qu’elle n’est pas fondée, mais nous ne garantissons pas de contester toute requête.
Le motif justifiant le partage de vos Données à caractère personnel avec les autorités précitées est de répondre à notre obligation au sens des art. 13 al. 1 LPD et 6(1)(c) RGPD, qui nous autorise à traiter des Données à caractère personnel lorsque ce traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle nous sommes soumis.
Communication transfrontière des Données à caractère personnel
En raison de certains services fournis par des prestataires externes qui sont basés hors de la Suisse et de l’Espace Economique Européen (« EEE »), nous sommes amenés à transférer vos Données à caractère personnel potentiellement dans des Etats ne présentant pas un niveau de protection des données à caractère personnel comparable à celui prévalant en Suisse ou dans l’EEE, notamment aux Etats-Unis.
Nous prenons toutes les mesures nécessaires afin d’assurer que vos Données à caractère personnel soient traitées de manière sécurisée et en conformité avec cette Politique de confidentialité et le droit applicable. Nous nous engageons à conclure un accord avec les prestataires externes afin d’assurer un niveau de protection adéquat de vos Données à caractère personnel.
Protection de vos Données à caractère personnel et notification d’une violation des Données à caractère personnel
Nous opérons des mesures de sécurité techniques et d’organisation interne afin de protéger vos données personnelles contre la compromission, en particulier l’accès non autorisé, la perte, l’usurpation, l’altération, le vol ou le détournement. De même, nous veillons à ce que nos mesures de sécurité soient continuellement améliorées et mises à jour.
Toutefois, aucune méthode de communication par l’intermédiaire d’Internet ni aucune méthode de stockage électronique ne garantit une sécurité à 100%. Par conséquent, bien que nous nous employions à recourir aux moyens techniques et organisationnels commercialement acceptables afin de protéger vos Données à caractère personnel, nous ne pouvons pas garantir une sécurité absolue de ces dernières.
En cas de sérieux soupçons de fuite, perte ou vol de vos données personnelles sur le Site, nous nous engageons à : (i) mettre en œuvre nos meilleurs efforts pour vous en aviser sans délai, lorsque cela est techniquement réalisable et à (ii) coopérer avec vous pour investiguer et résoudre la violation en cause, y compris, et sans que cette liste soit exhaustive, en vous fournissant une assistance raisonnable dans la notification du cas aux tiers lésés.
Nous nous engageons à vous donner accès, sans délai et dans la limite d’une requête raisonnable, à nos dossiers relatifs à la violation de vos Données à caractère personnel, à condition toutefois que cela ne vous donne pas accès à des dossiers qui appartiendrait à d’autres utilisateurs ou qui pourraient compromettre leur sécurité. Dans l’hypothèse d’une violation avérée ou suspectée des Données à caractère personnel, nous nous engageons à notifier le cas à l’autorité compétente si cela est requis par le droit applicable.
Si vous décelez vous-même une faille de sécurité ou des comportements suspects sur le Site, nous vous prions de nous envoyer un e-mail à info@letemps.ch, en mentionnant l’objet « Alerte/Sécurité ».
Conservation de vos Données à caractère personnel
Nous conservons vos Données à caractère personnel dans la mesure qui est requise par l’accès et l’utilisation de notre Site et de nos pages disponibles sur les réseaux sociaux, ainsi que les fonctionnalités se trouvant sur ceux-ci (par ex. l’inscription aux newsletters), de même que dans la mesure qui est requise pour nous conformer à nos obligations légales (par exemple si nous sommes tenus de conserver vos Données à caractère personnel en vertu du droit applicable), pour résoudre un litige, ou pour exécuter les accords que nous avons conclus et nos règlements internes.
En principe, les Données à caractère personnel, notamment le nom, prénom, l’adresse email et l’historique d’abonnement, ne seront pas conservées pour une période dépassant deux (2) ans à compter de la fin de la résiliation d’un abonnement. En ce qui concerne les Membres fondateurs, leurs Données à caractère personnel, notamment leur nom, prénom, statut de membre fondateur, et coordonnées, seront conservées dans la mesure requise pour bénéficier des offres et des prestations accordées aux Membres fondateurs.
Nous nous réservons le droit de conserver les Données à caractère personnel sous une forme dépersonnalisé (i.e. anonyme) ultérieurement à la suppression de vos Données à caractère personnel.
Gestion de vos Données à caractère personnel (l’exercice de vos droits)
En tant que personne concernée, vous disposez des droits suivants quant à vos Données à caractère personnel.
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Droit d’accès, à la mise à jour et à l’effacement de vos Données à caractère personnel : Dans la mesure du possible, vous pouvez accéder, mettre à jour ou requérir l’effacement de vos Données à caractère personnel en nous contactant à l’adresse indiquée ci-dessous. Lorsque vous détenez un compte utilisateur, vous pouvez modifier ou mettre à jour directement votre mot de passe, votre nom et prénom, votre sexe, votre adresse postale et vos coordonnées bancaires depuis votre compte. Pour modifier ou mettre à jour votre adresse email et/ou votre date de naissance, veuillez nous contacter à l’adresse indiqué ci-dessous. Veuillez noter qu’en tant que Membre fondateur, si vous demandez la suppression de vos Données à caractère personnel, vous perdriez ce statut et les bénéfices y relatifs.
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Droit de rectification : Vous avez le droit d’obtenir la rectification des Données à caractère personnel vous concernant si celles-ci sont inexactes ou incomplètes.
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Droit d’opposition : Dans les limites de la loi, vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos Données à caractère personnel.
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Droit à la limitation du traitement : Dans les limites de la loi, vous avez le droit d’obtenir une limitation du traitement de vos Données à caractère personnel.
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Droit à la portabilité des Données à caractère personnel : Vous avez le droit d’obtenir une copie de vos Données à caractère personnel dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
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Droit au retrait du consentement : Dans les limites de la loi, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement de vos Données à caractère personnel repose sur celui-ci. Lorsque vous souhaitez vous désinscrire des newsletters, ou de toute communication avec nous, vous pouvez le faire en cliquant sur l’option qui figure en bas de l’email de la newsletter.
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Droit de se plaindre auprès d’une autorité : Vous avez le droit de vous plaindre auprès de toute autorité compétente au sujet de la collecte et de l’utilisation de vos Données à caractère personnel. Afin d’exercer vos droits, veuillez nous adresser une requête, en mentionnant dans l’objet de l’email, le droit dont vous souhaitez exercer, à l’adresse suivante : info@letemps.ch.
Nous pouvons vous demander de prouver votre identité avant de répondre à une requête fondée sur les droits précités ou liée d’une quelconque autre façon à vos Données à caractère personnel.
Données à caractère personnel relatives aux enfants
Nous ne fournissons pas de services destinés spécifiquement aux enfants et nous ne collectons pas proactivement des Données à caractère personnel relatives à ceux-ci.
Modifications de cette Politique de confidentialité
Nous pouvons être amenés à modifier la présente Politique à tout moment en publiant, sans notification préalable, une nouvelle version sur cette page ou sur une page plus profonde.
Dans cette hypothèse, vous serez informé(e) par une notification sur la page d’accueil de notre Site. En poursuivant l’accès ou l’utilisation à notre Site ou de nos pages disponibles sur les réseaux sociaux ultérieurement à l’entrée en vigueur de cette modification, vous acceptez d’être lié(e) à la politique de confidentialité révisée. Si vous n’acceptez pas ces modifications, nous vous prions de ne pas faire usage de notre Site et de nos pages disponibles sur les réseaux sociaux.
Nous nous engageons à toujours traiter vos Données à caractère personnel conformément à la Politique de confidentialité en vigueur au moment de la collecte desdites données.
La nouvelle version de la Politique entre en vigueur au jour de sa publication, le jour mentionné en haut de la présente Politique correspondant à la date d’entrée en vigueur.
Divers
Tout manquement de notre part s’agissant de l’exécution d’une prérogative ou d’une disposition de cette Politique ne saurait être interprété comme une renonciation à ladite prérogative ou à la disposition en question.
Si l’une des dispositions de cette Politique devait être considérée comme nulle ou inexécutable par une autorité judiciaire, les autres dispositions de cette Politique ne seront en aucun cas affectées.
Cette Politique constitue l’intégralité de l’accord nous liant à vous en ce qui concerne la politique de confidentialité de notre Site et de nos pages disponibles sur les réseaux sociaux. Elle prime et remplace tout accord antérieur que nous pourrions avoir en lien avec la politique de confidentialité de notre Site et de nos pages disponibles sur les réseaux sociaux.
Questions
N’hésitez pas à nous contacter par l’intermédiaire de l’adresse email info@letemps.ch si vous deviez avoir une quelconque question en lien avec cette Politique.
Vous pouvez également nous contacter par courrier postal à l’adresse Le Temps SA, avenue du Bouchet 2, 1209 Genève, Suisse.
Annexe à la politique de confidentialité
Liste des prestataires de service
Politique des Cookies
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